Jean-Claude Barbat

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De: Barbat (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Barbat (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1999-04-19"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199819/12/1998
De: Barbat (Jean-Claude)
sous-directeur à l'administration centrale ; 35 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Barbat (Jean-Claude)
chargé de la sous-direction Economie, technique et qualité de la construction à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement
Au titre de l'urbanisme et du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Barbat (Jean-Claude)
sous-directeur, économie et technique de la construction, direction de l'habitat et de la construction (D.H.C.), ministère du logement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Barbat (Jean-Claude)
direction de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Barbat (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
13 Septembre 199413/09/1994
De: Barbat (Jean-Claude)
sur proposition du ministre du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Barbat (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
inscription
07 Mai 199407/05/1994

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